Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pieds sous la Table - Bien plus qu'un Traiteur
Monsieur Marc Nicolas
Monsieur Clément Corbara

Numéro de dépôt :
4640611
Date de dépôt :
20/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2030
Les Pieds sous la Table - Bien plus qu\'un Traiteur de Marc Nicolas

Présentation de la marque Les Pieds sous la Table - Bien plus qu'un Traiteur

Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par monsieur Marc Nicolas et monsieur Clément Corbara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pieds sous la Table - Bien plus qu'un Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Marc Nicolas domicilié(e) 16 ruelle des Plateaux - 21700 - Nuits-St-Georges - France et monsieur Clément Corbara domicilié(e) 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément Corbara domicilié(e) 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France.

La marque Les Pieds sous la Table - Bien plus qu'un Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pieds sous la Table - Bien plus qu'un Traiteur arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

Marc Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Les pieds sous la table - Boutique de prêt à manger , Les Pieds sous la Table Bien plus qu'un Traiteur


Monsieur Marc Nicolas - 16 ruelle des Plateaux - 21700 - Nuits-St-Georges - France

Monsieur Clément Corbara - 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France


Monsieur Clément Corbara - 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.